Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de meubles et objets, en stock ou sur commande.

Caractéristiques, dimensions et matériaux sont indiqués sur les fiches. Les pièces artisanales peuvent présenter de légères variations.

Prix en euros (franchise de TVA si applicable). Frais de livraison/installation indiqués sur devis.

Validation par devis signé et acompte (généralement 30–50%). Le solde est dû à l’enlèvement ou avant la livraison.

Indiqués sur le devis à titre indicatif. En cas d’aléas d’approvisionnement ou techniques, un nouveau délai est proposé.

Retrait atelier ou livraison payante. Le client s’assure de l’accessibilité des lieux (dimensions, étages, etc.).

Non applicable aux biens confectionnés selon les spécifications du client (sur-mesure). Pour les pièces en stock achetées à distance : 14 jours.

Garantie légale de conformité et vices cachés selon la réglementation en vigueur.

Usage normal et entretien adéquat requis. Les instructions d’entretien sont communiquées à la livraison.

Les designs restent la propriété d’Élie Sevestre. Toute reproduction est interdite sans accord.

En cas de litige, possibilité de recourir à un médiateur de la consommation (à indiquer) avant toute action judiciaire.

Droit français. Tribunal compétent du ressort de l’atelier en cas de litige non résolu amiablement.